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Le Québec... Une odyssée de 1608 à 2000 |
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Le régime seigneurial Le régime seigneurial est une forme institutionnelle de distribution et d’occupation des terres qui fut établie en Nouvelle-France en 1627 et abolie officiellement en 1854. Ce régime était inspiré du système féodal dans lequel le censitaire (qu’on appelait ici habitant) dépendait du seigneur ; en Nouvelle-France la comparaison s’arrêtait à l’occupation des terres et au paiement de certaines redevances. La Compagnie de la Nouvelle-France ou des Cent-Associés, qui se vit octroyer en 1627 des droits légaux et seigneuriaux en Nouvelle-France, jouit également du droit de distribution des terres à son meilleur avantage. Le territoire fut donc divisé en fiefs et seigneuries et remis aux colons les plus offrants qui, à leur tour, les donnaient en location. Le système de distribution des terres, à desseins politiques, était régi par la loi et comportait de nombreux avantages. Sa fonction première était de promouvoir une colonisation systématique. L’État établit des règles pour superviser le bon fonctionnement de ce système et la relation entre les seigneurs et leurs censitaires. La plus importante était que l’État octroyait un territoire à une personne, qui ainsi devenait seigneur, et qu’il devait mettre en exploitation, que ce soit directement ou par l’entremise d’une concession à des habitants qui en faisaient la demande ; habituellement, la location des terres du seigneur était dûment notariée. Ces actes de concession énuméraient les droits et devoirs de chacune des parties. Le seigneur avait droit autant à des redevances pécuniaires que des droits honorifiques. Il pouvait constituer un tribunal, exploiter un moulin et organiser une commune. Il recevait des habitants diverses formes de loyer : le cens (une petite redevance datant de l’époque féodale, laquelle consacrait l’assujettissement théorique du censitaire au seigneur) ; la rente en liquide ou en nature ; et les banalités (taxes levées sur le grain que le censitaire devait moudre au moulin du seigneur). Aussi, il émettait souvent des permis de chasse, de pêche et de coupe de bois. Au début du XVIIIe siècle, les seigneurs se mirent à réclamer de leurs censitaires qu’ils travaillent pour eux un certain nombre de jours annuellement. Le système seigneurial était au centre de la politique de
colonisation française et joua un rôle majeur dans la société traditionnelle du
Québec. En dépit de l’attrait qu’exerçait la vie urbaine et le commerce des
fourrures sur les habitants, de 75 à 80 % de la population vivait sur des terres
seigneuriales jusqu’au milieu du XIXe siècle. Les quelques 200 seigneuries
octroyées durant le régime français couvraient littéralement toutes les régions
habitées de part et d’autre du Saint-Laurent entre Montréal et Québec, la vallée
de la Chaudière et du Richelieu et atteignaient même la Gaspésie. Les seigneuries ont
appartenu aux nobles, aux institutions religieuses Cette méthode de colonisation des terres a marqué autant la
campagne québécoise que la mentalité des Québécois. La terre de l’habitant
était une sorte d’entité économique essentielle à sa survie. Chacun souhaitait
être le seul locataire, produire presque tout ce qu’il nécessitait pour vivre. Ce
régime seigneurial, qui rapprochait les habitants les uns des autres, et au XIXe siècle
le village, furent les fondations sur lesquelles se sont développées les relations avec
la familles et les voisins, tout comme le sens développé de la vie en communauté. La
relation privilégiée qu’entretenait notre société de cultivateurs avec la terre
arable conduisit naturellement au sentiment que la terre faisait partie de notre
patrimoine commun et qu’elle devait être transmise de génération en génération. |